Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet https://www.pronesis.fr (ci-après « le Site »).

En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

 

 

2. Éditeur du site

Le Site est édité par Pronesis, micro-entreprise, dont le siège est situé au 13, ruelle Pichot, 91710 Vert-le-Petit.

📧 Contact : contact@pronesis.fr

 

 

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais n’est pas tenu à une obligation de résultat.

 

 

4. Contenu du site

Le Site a pour vocation de présenter les services de Pronesis en matière de formation et d’accompagnement.

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour permanente des contenus.

Aucune vente n'est effectuée en ligne. Toute offre d'accompagnement et de formation fera l'objet d'un devis, d'un contrat dédié comportant des Conditions Générales de Vente. 

 

 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, documents téléchargeables…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

 

 

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus et leurs pratiques.

 

 

7. Données personnelles

Les informations collectées via le Site (formulaire de contact, inscription, etc.) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Pronesis.

 

 

8. Responsabilités

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site, notamment en cas d’interruption de service, de bug ou d’inexactitude des contenus.

 

 

9. Modification des CGU

Pronesis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles évolutions.

 

 

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.